CFE-CGC Orange
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Elections CE/DP Equant - Pour des ASC plus généreuses et plus équitables !

Pour des Activités Sociales & Culturelles
plus généreuses et plus équitables, votez CFE-CGC !

Dans tous les CE où elle est majoritaire, la CFE-CGC met en place le Tableau Magique, comme elle l’a fait à SCE (Orange Business Services) depuis 2007, à Orange France Siège depuis 2014, et dans de nombreuses filiales OBS. Sur une centaine de sites, plus de 30.000 personnes, collaborateurs du Groupe Orange et leurs familles, bénéficient d’un système unanimement reconnu comme juste et efficace.

A SCE, 97% des personnels bénéficient de leurs droits aux ASC. Et vous ?

ASCsebV02 rognée copie

 

Télécharger le tract en PDF :

pdfÉlections Equant tract-mail ASC 6nov2016 def.pdf

Le Tableau Magique de la CFE-CGC

Équité, transparence et liberté

Selon sa classification et le nombre d’enfants figurant sur son livret de famille, chacun :

  • connaît à l’avance le montant annuel auquel il a droit,
  • peut commander simplement et librement :
    - des chèques vacances, culture et cadeaux,
    - des billets de spectacles, tickets de cinéma,
    ou faire financer les vacances et les activités sportives ou culturelles de ses ayants-droits,
    pour des activités individuelles ou collectives.

Plus de QF inquisiteur qui écarte les célibataires et les parents divorcés qui n’ont pas la garde de leurs enfants.

Plus besoin d'avancer les fonds ni d'épargner, tout le monde peut bénéficier de ses droits comme il l'entend. Les prestations CE deviennent un vrai supplément de pouvoir d’achat sur lequel chacun peut compter.

Chez Equant, 1 600 € par personne en moyenne pourraient être répartis comme suit en 2017 :

tableau magique Equant

 Ex : un salarié bande E avec 1 enfant aurait droit à 1619 € en 2017

Pourquoi les montants sont-ils nettement plus élevés que ceux dont vous bénéficiez actuellement ?

Nos calculs sont effectués sur la base du rapport d’activité et de gestion du CE d’Equant 2015.

Le montant global du budget des ASC (hors restauration) pris en compte intègre :

  • la dotation ASC de 1,5 M€
  • la trésorerie non dépensée fin 2015, soit près de 700 000 €
  • les titres en stock non encore distribués aux personnels (chèques vacances et culture par exemple)
  • le bénéfice des placements financiers

Le calcul prend en compte les gains systématiques obtenus lorsque les ASC sont gérées par des élus CFE-CGC :

  • Grâce à des processus plus simples (pas de QF, pas de processus de remboursement…) et à l’utilisation d’une application web standard, les frais de gestion sont réduits à 2% du budget maximum tandis que certains CE dépassent allègrement les 20%. C’est autant d’argent supplémentaire pour les ayants droits.
  • L’implication de militants CFE-CGC bénévoles contribue à une compression des frais de gestion, mais aussi à un meilleur service aux personnels.
  • Les remises fournisseurs, liées à une capacité d’achat qui s’accroît chaque fois qu’un nouveau CE est géré par la CFE-CGC, sont intégralement restituées aux personnels.
Voici pourquoi les CE gérés par des élus CFE-CGC reversent plus que les subventions de la Direction !

En plus du Tableau Magique :

  • Pour les parents : jusqu’à 600€ par enfant de moins de 6 ans pour le remboursement de leur garde et jusqu’à 900 € par enfant pour les vacances enfants. Arbre de Noël, galette des rois, animations locales et autres événements sont également organisés par le CE sur les différents sites de l’établissement.
  • Les heureux événements (mariage, pacs, naissance) donnent lieu à 150 euros supplémentaires.
  • Les personnels en situation de handicap bénéficient également d’un supplément.

Enfin, les CE gérés par la CFE-CGC ont négocié des tarifs avantageux auprès de différents prestataires (voyages, loisirs, culture, etc.), dont tous les personnels peuvent bénéficier sans limitation.

La subvention des associations sportives

Les élus CFE-CGC n’oublient pas les associations sportives. Le CE de SCE contribue au financement de 6 associations, dont 5 n’existaient pas avant la mise en place du Tableau Magique.

L’association sportive de Rennes, SITA-Equant, bénéficie déjà du Tableau Magique : les personnels de SCE qui pratiquent une activité avec elle font financer leur participation via le CE. Et cela ne changera bien sûr pas si vous choisissez de voter pour la liste CFE-CGC aux élections du CE d’Equant.

Plus de services

La CFE-CGC propose d’avoir des permanences plusieurs jours par semaine sur tous les sites d’Equant avec des bénévoles ou des permanents CFE-CGC afin de mieux servir les salariés d’Equant. Cela ne remet nullement en question la présence d’assistant-e-s salarié-e-s au CE.

Dans les CE gérés par la CFE-CGC, rien ne vous est imposé, vous utilisez vos droits aux ASC comme vous le souhaitez et quand bon vous semble, pour vous faire plaisir toute l’année en utilisant votre compte personnel issu du Tableau Magique. En couple ou célibataire, avec ou sans enfant, tout le monde bénéficie pleinement de ses droits.

La politique de gestion des élus CFE-CGC vise à vous reverser l’intégralité des sommes disponibles au titre des ASC : il est inutile de pénaliser les ayants droits en gardant des réserves sur le budget des ASC.

2 principes directeurs de la CFE-CGC pour la gestion des ASC

Suppression du QF, beaucoup moins juste qu’on ne le dit

Le système du QF (quotient familial) impose de fournir sa fiche d’imposition pour déterminer ses droits. Mais :

  • Il pénalise les célibataires ou divorcé(es) qui n’ont pas la charge fiscale de leur enfant.
  • Ceux qui ont les moyens de défiscaliser touchent plus que les personnels aux revenus plus modestes, et ceux qui connaissent bien les règles peuvent « optimiser » leur QF, par exemple en décidant (ou pas) de déclarer les revenus de leur concubin.
  • Le calcul des parts prises en compte pour définir votre QF n’est pas le calcul fiscal, mais un barème propre à chaque CE.

Au final, un système très complexe, coûteux à gérer, et tellement opaque qu’il ouvre la porte à l’erreur… voire à la fraude. Si vous étiez pénalisé par le calcul du QF, sauriez-vous le vérifier ?

Suppression de l’avance des fonds, qui pénalise les moins favorisés

Dans certains CE, il faut payer d’avance ou épargner pour acheter des chèques vacances, ce qui prive d’ASC ceux qui ne peuvent pas avancer l’argent… et qui en ont sans doute le plus besoin. Parfois, les justificatifs à fournir ou les règles de remboursement relèvent d’un tel parcours d’embûches que les frais engagés ne sont pas remboursés à ceux qui comptaient dessus.

Ce n’est pas du tout une contrainte légale. Dans les CE où la CFE-CGC est majoritaire, chacun utilise ses droits sans avancer l’argent. Les prestations CE deviennent un vrai supplément de pouvoir d’achat sur lequel chacun peut compter.

Et la restauration ?

A SCE, les élus CFE-CGC ont demandé la gestion du budget restauration, comme c'est prévu par le Code du Travail, ce qu'ils ont enfin obtenu depuis début octobre 2016. Cela permet notamment d'améliorer le niveau de subvention des repas pour les personnels.

Les restaurants restent gérés par la Direction d'Orange, de même que la carte multi-services (CMS) qui leur permet d'y accéder, quelle que soit leur entité d'appartenance. Il incombe à la Direction d'affecter sur ces cartes le niveau de subvention auquel chacun a droit, selon les règles définies soit par le CE (à SCE), soit par la Direction elle-même (dans toutes les autres entités).

Malheureusement, la mise en place des cartes (qui devraient fonctionner depuis... 2009) et l'affectation des subventions ont été faites en dépit du bon sens, ce qui a notamment privé les personnels d'Equant de leur subvention restauration lors de l’activation de la CMS… et plusieurs jours ont été nécessaires à la Direction pour remédier au problème, dont le CE n’est en rien responsable.

En raison d'une gestion hasardeuse - pour ne pas dire fautive - de la Direction, les élus CFE-CGC sont en capacité d'offrir immédiatement une subvention plus généreuse aux personnels dès qu'ils reprennent la gestion du budget restauration. C'est donc ce que la CFE-CGC propose de faire dans tous les CE où elle sera majoritaire.

Envie de bénéficier d’une meilleure subvention
pour vos repas dans les restaurants d’entreprise ?
Votez CFE-CGC !

Si vous lui donnez suffisamment de poids au CE EQUANT,
la CFE-CGC s’engage à mettre en œuvre le Tableau Magique,
et à réaliser une enquête auprès de tous les personnels
pour proposer une offre CE au plus près de vos attentes et de vos souhaits.

N’oubliez pas, avant mardi 8 novembre à 15h, de voter CFE-CGC !

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