Procès-verbal du Comité d'Etablissement

Procès-verbal du Comité d'Etablissement

France Télécom DT Sud

Séance ordinaire des 29 et 30 avril 2010

• I. Information sur le rapport trimestriel d'information sur la situation de l'emploi (4^e trimestre 2009) et information-consultation (avec demande d'avis) sur le rapport annuel sur l'emploi 2009 de la Direction Territoriale Sud.

• II. Information et consultation sur le bilan social 2009 de la Direction Territoriale Sud (demande d'avis).

    III.     Fonctionnement du CE                                                      3

1.   Information et consultation sur les résultats d'exploitation 2009 concernant les budgets ASC et de fonctionnement (demande d'avis)                                                 3

2.   Information-consultation sur la composition de la commission restauration (demande d'avis)  3

    IV.   Information sur le rapport trimestriel d'information sur la situation de l'emploi (4^e trimestre 2009) et information-consultation (avec demande d'avis) sur le rapport annuel sur l'emploi 2009 de la Direction Territoriale Sud                                                                           3

     V    Point Activités Sociales et Culturelles                                                3

                                                         3

       La Présidente explique que ce projet s'inscrit dans un contexte particulier : depuis le mois d'octobre un dossier a été ouvert concernant la situation des salariés qui travaillaient à Alès et qui ont été amenés à travailler à Nîmes. Parmi les pistes explorées pour qu'ils reviennent à Alès, celle d'y créer une nouvelle activité - la gestion de la documentation via l'application TIGRE - a été examinée. Cette activité devant être impliquée sur le périmètre de responsabilité de l'UILR, il semblait incontournable pour la Direction de consulter les élus.Journée du CE le 12 septembre 2010...

Information sur le rapport trimestriel d'information sur la situation de l'emploi (4^e trimestre 2009) et information-consultation (avec demande d'avis) sur le rapport annuel sur l'emploi 2009 de la Direction Territoriale Sud

Madame CLUZEL commente ce bilan. Au quatrième trimestre 2009, les effectifs en activité ont reculé de 0,7 % et les effectifs CDI de 1,1 %. Le point de passage au 31 décembre 2009 était de 4 166 effectifs en activité dont 4 086 en CDI soit une décroissance, respectivement, de 8,7 % et de 8,4 % sur l'année. La décroissance de 375 salariés en CDI s'explique en partie du fait des 345 transferts du périmètre du CE vers l'agence PME (225 transferts) et vers l'agence Pro (120 transferts). A périmètre constant, la diminution de l'effectif CDI en 2009 serait de 0,7 % seulement...

 synthse pv des 29 et 30 04 21/05/2010,16:37