Compte rendu du CE du 25 février 2010
Rédigé par RSCE le . Publié dans DO-Grand-Nord-Est.
Découvrez les dossiers que nous avons abordés lors du derniers CE:
Le rapport d’activité du T4 2009 sur la DT NORD
Restauration
Point d’étape de la commission formation mandatée dans le cadre de l’expérimentation de télétravail collectif d’Abbeville
ASC
Proposition de vote d’une résolution pour la mise en place d’un service logement et l’adhésion de FT à la garantie des risques locatifs
Mise en place des commissaires aux comptes internes en application du RI du CE DT NORD
Deux Déclaration préalables, l'une de la CFTC sur les suicides, l'autre de la CGT sur l’ensemble des établissements de la DT et la grève du 23
- Information sur le rapport d’activité du T4 2009 sur la DT NORD
Présentation du document.
Demande de présentation du projet UI Excellence au CE.
Q : Comment OPTIM peut améliorer le bien vivre des agents ?
R : Le temps dégagé par la qualité des interventions va permettre de mieux les former.
Q : Un JTL a été enlevé au CCOR au vu des résultats non atteints en 2009 !
R : Dans l’accord un JTL était donné si les résultats étaient au RdV. Comme sur l’année ils n’étaient réalisés, ce n’est pas un JTL enlevé mais un JTL non accordé.
- Restauration
Présentation du document.
Q : Peut-on voir le cahier des charges ? La liste des RIE sur intranet ? Le prix ardoise appliqué sur l’ensemble du territoire de la DT ? Une carte de paiement utilisable sur l’ensemble des RIE ?
R : Oui mais les OS ont été consulté sur l’élaboration de ce cahier des charges
La liste est sur intranet mais peut-être pas en bonne place, on va regarder.
Le prix ardoise peut-être proposé aux autres restaurants mais pas imposé.
La carte sera utilisable sur l’ensemble des RIE du même prestataire.
Q : Durer du contrat ?
R : 3 ANS
Q : Sur les comités de restaurants, comment sera distribué les postes ?
R : Le calcul sera fait à partir de la représentativité sur la DT au 1er tour des élections CE
Q : Comment sera gérer le solde des badges d’avenance sur Lille métropole ?
R : Eurest reprend le solde sur les nouvelles cartes.
- Point d’étape de la commission formation mandatée dans le cadre de l’expérimentation de télétravail collectif d’Abbeville.
Présentation du document.
- Point sur les ASC.
Déclaration préalable de la CFTC sur le questionnaire du CE.
Séjour en ligne, la commission se réunit le 24 mars pour l’obtention des séjours, les agents seront prévenus de leur retenue le 26 mars.
A ce jour plus 500 demandes pour 840 places.
Le colis de noël aura une valeur de 40€ avec 50% de bio.
La proposition d’ouverture aux extérieurs pour les courts séjours est reportée à 2011.
Proposition de changement de formulaire pour le remboursement des nuitées.
Vote : P : 13(CGT, SUD, CFDT) C : 0, A : 2 (FO, CFTC).
Déclaration de la CFDT sur le CCUES.
- Proposition de vote d’une résolution pour la mise en place d’un service logement et l’adhésion de FT à la garantie des risques locatifs (GRL).
Report au mois prochain.
Résolution FO sur la commission logement.
Vote : P : 15
- Mise en place des commissaires aux comptes internes en application du RI du CE DT NORD.
Interruption de séance demandée par la CGT pour désigner son commissaire.
Proposition des commissaires : SCHABERG pour la CFDT
LATTRU pour SUD
MULLOT pour la CGT
BLOND pour FO
DHAUCHY pour la CFTC
Vote : P : 15
Désignation d’un coordinateur.
Proposition de DAUCHY par la CFTC
Les autres OS ne présentent pas de candidat.
Vote : P : 15
