Notre Compte rendu du CE du 23-24 Février 2011

CR CE du 23 fevrier 2011-02-23

Presidente Mme Malach (Mr Chicaud sera la l'après midi)

 

Notre publication envoyée aux salariés

pdf En direct du CE -Février 2011

Notre compte rendu :



Declarations prealables

CFDT

Sur le départ de lombard et leurs attentes

CGT

De la Tunisie aux tsp

1. Approbation du Procès Verbal de la séance du 16 décembre 2010 et 19 janvier 2011
16 décembre pour a l'unanimité

19 janvier pour a l'unanimité

2. Actes de gestion

Changement de membres dans des commissions

A l'unanimité pour (voir détail des reso en pj)

Reso politique salariale pour a l'unanimité

Reso DESI (engagement sur les frais de proces) pour a l'unanimité

3. Information/Consultation sur le projet d'accord local portant sur le Plan de Déplacement Entreprise de la DT Centre Est

4. Information/Consultation sur le projet d'accord local portant sur le Plan de Déplacement Entreprise de la DT Nord

Résolution commune sur point 3 et 4 pour a l unanimité !

Vote sur les PDE

6. Information sur le bilan du projet pilote «Virtuose »

Résolution CCUES adoptée a l unanimité des voix

Election CHSCT les listes présentées par le CHSCT sont élues a l'unranité

5. Information/Consultation sur le Règlement intérieur de la DERX

Résolutions sur les RI

R1 pour a l'unanimité

R2 résolution adoptée mais 9 personnes n'ont pas pris part au vote SUD et nous

Reso 3 reprise des règlements intérieurs a remettre en conformité avec la trame a venir pour a l unanimité !

Consultation le mois prochain

Reprise de la présidence par M Chicaud

7. Information préalable à Consultation sur le projet Intégration de l'activité 42C/SEBA au sein des équipes ADR des GRR

reso pour a l'unanimité

8. Consultation suite à l'information préalable du 19 janvier 2011 sur le projet de création d'une supervision et Niveau 1 au sein de la DEI

Dossier déjà présenté en information le mois dernier

Vote Pour a l unanimité

9. Information/Consultation sur le dossier de demande d'agrement du Service Santé au Travail inter-établissements de FT SA

1 médecin pour 1500 personnes (région parisienne mais pas province ou ce sont les DT qui emploient les médecins)

Une erreur dans les SMR (erreur sur les personnes de nuit dont la fréquence est erronée)

Le manque d'éléments factuels et de réelles avancées sur la non conformité ne nous a pas incité a donner notre accord sur ce dossier

Votre Sud ne prend pas part au vote

5 pour CFDT CFTC

8contre CGT FO CFECGC

Nous avons votés contre

10. Bilan 2010 des commissions du CE

Economie et Evolutions marchés : Serge Taris

Un petit tacle a deux organisations ou les membres sont « absents « en permanence et un dedouanement pour la notre qui a procédé au renouvellement du membre « absent » a ce CE è Merci Abel pour ta future assiduité

Mme Malach : j espere que notre collaboration continuera a s'ameliorer !le fait de vous fournir un interlocuteur RH privilégié a porté ses fruits et sera poursuivi.

La coordination avec la direction financiere, pour l assisatance d'un expert comptable financé par la direction : je dois en parler avec la direction financiere et DRH Groupe

Emploi et formation : Marie France Tonini

Reporté pour cause de maladie de MF tonini (prochain CE ?)

CHSCT : Didier Aubinais

11. Point d'étape sur les bassins de vie, PDE, cartographie des sites RSI

8 bassins de vie sur la DT idf

17 bassins sur noc

Sur Dt nors par accord local

DT ouest 17 bassins

Dt sud est 15 bassins

Dt sud ouest 15 bassins

DT sud xx bassins de vie

DT dt centre est 22 bassins

Dt est 19 bassins

Pb de forme sur la DT nord ou l'accord est differnet des autres DT

12. Information sur la politique de mobilité géographique ou fonctionnelle de DTF en cas de promotion avec changement de bande, au vu de la directive de Bruno Mettling

Mme Malach qu y a-t-il derrière cette question ?

future politique de promotions plus de mobilités forcées !!

dans le cas de promo idem a l exception des poste duo

Je saurais traiter les dérapages et les interprétations locales

Le pesage des postes n est pas a la main de DTF

13. Point divers

Lettre de mission de Lionel Verlaine il doit faire des propositions a M Chicaud qui alors décidera et informera le CE

Fin du CE

13h

Prochain CE a fixer sur 1 ou 2 jours

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