CE n°10 du 22 octobre 2014
Ordre du jour de la séance n°10 du 22 octobre 2014
1- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 juin 2014.
2- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 juillet 2014.
3- Information sur le rapport de gestion détaillé 2013 de la restauration.
4- Information/ Consultation sur le projet d’évolution des modalités de gestion de la restauration sur le site de Roanne (conformément à l’article 4.2 de l’accord de délégation de gestion du 13 janvier 2005) : clôture du dossier de restauration collective.
5- Vie du CE
6- Rapports des Commissions
7- Dénonciation accord d’expression direct des salariés ex AVSC et ex CCO : recueil d’avis
8- Information/Consultation sur un projet de création d’un groupe de traitement mixte Mobiles et Open sur le plateau Relation Clients Mobiles N1 et N2 de Lyon SCO : recueil d’avis
9- Information/Consultation sur un projet d’accord portant sur l’accompagnement de la mise en œuvre du projet de traitement d’un parc mixte de deux univers (GT mixte Open et Mobile) : recueil d’avis.
10- Information/Consultation sur un projet de fermeture des activités de flux téléphoniques Service Après-Vente Mobiles sur Voiron.
11- Information/ Consultations sur un projet de sectorisation provisoire du SST : recueil d’avis.
Déclaration préalable lue en séance au format PDF :
Decla Prealable CFE-CGC DO-CE octobre 2014.pdf
