COMPTE RENDU DU CE DT NORD DU 22-24/09/2010

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COMPTE RENDU DU CE DT NORD DU 22-24/09/2010

Déclaration préalable de la CGT

Déclaration préalable de la CFDT (lecture de tract)

  1. Approbation du procès verbal de la séance du 29 juillet 2010 Vote : P : 15

Approbation du procès verbal de la séance du 26 août 2010  Vote : P : 15

  1. Présentation du rapport sur l’emploi du 2ème trimestre 2010 de la DT Nord

Présentation du document

Q : Les recrutements promis en 2010 ne sont visibles sur le document

R : le recrutement à la DT NORD ont été lancé fin T2 et apparaitront sur le T3 et T4

Soit plus de 100 pour la DT et plus de 150 sur le bassin d’emploi

La DT NORD a de la difficulté de recruter en CA et PICA

Q : Quand remplacerez-vous les départ en TPS ?

R : Le remplacement des TPS se fera au niveau national car c’est un accord national

  1. Information sur le bilan 2009 de l’usage des heures supplémentaires et complémentaires.

Présentation du document

Il y a un plan RADIAL à UI NPdC et à UI CA depuis septembre pour résorber le retard pris suite aux aides données aux autres régions qui ont subi des intempéries

A ce sujet la CGT propose une résolution d’informer le CE au plus vite du lancement d’un plan RADIAL sur la DT Nord Vote : P : 15

Pour les heures supplémentaires 89 agents ont un quotta > à 90 h ce qui représente environ 5% du personnel sensiblement égale à l’année 2008

Heures supplémentaires = heures effectuées par un agent temps plein

Heures complémentaires = heures effectuées par un agent temps partiel

  1. Point sur le budget des ASC et sur le budget de fonctionnement 2010 arrêtés au 31/08/2010.
  1. Consultation sur les budgets prévisionnels rectificatifs 2010 des ASC et fonctionnement

Présentation des documents

Vote sur le budget ASC : P : 13(CFDT, SUD, CGT) A : 2 (FO, CFTC)

Vote sur le budget de fonctionnement : P : 12 (CFDT, SUD, CGT) A : 2 (FO, CFTC)

  1. Consultation sur une résolution CESU présenté par le bureau du CE

Vote : P : 15

  1. Consultation sur une résolution précisant la politique du comité d’établissement de la DT Nord vis-à-vis des associations (participation au lien social), présenté par le bureau du CE.

Vote : P : 13 (CFDT, SUD, CGT) C : 1 (CFTC) A : 1 (FO)

  1. Consultation sur une résolution concernant la non régularisation de la masse salariale sur les budgets des ASC et fonctionnement 2011.

Vote : P : 15

  1. Information consultation sur le projet d’évolution de l’activité sur le site d’Hirson.

Présentation du document

-23% d’appels au 118 712

Rachat des heures supplémentaires sur le modèle d’Abbeville (WE, férié)

Récupérer l’activité Cession sur la sous-traitance de Blois

Résolution de la CFDT de mandaté les commissions (RPS, formation, emploi et

métier) sur ce sujet.

Vote : P : 15

  1. Information sur le bilan formation du 1er semestre 2010 de la DT Nord.

Présentation du document.

  1. Information consultation sur les orientations formation 2011.

Présentation du document

Vote : P : 5 (CFDT) C : 5 (CGT) A : 5 (FO, CFTC, SUD)

Rapport de la commission formation sur les sujets 10 et 11

  1. Information sur l’ouverture exceptionnelle des boutiques de l’AD Nord de France pour le T4 2010

Sujet reporté le mois prochain

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