Au sommaire du CSEC Santé 8 septembre 2026 : Santé au travail 2025 : un bilan mitige Commissions santé du CSEC : nos élus agissent, la direction doit suivre Retrouvez l’Essentiel CSEC santé Numero 66 du 8 septembre 2025
CNSHSCT des 10 et 11 avril 2014
Ordre du jour de la séance du jeudi 10 avril
1. Mise à l’approbation des élus du dernier CR
2. Point sur le fonctionnement de la commission de réforme
3. Points sur les accidents graves et mortels
4. Commission relation client -OPOCI retour visite de Rennes -Lilas -Point sur la transformation du SI à venir
du vendredi 11 avril 2014
5. Commission technique -point sur les nacelles ; -autres points
6. Commission amiante …
Le 3 mai 2013, un accident de nacelle type Comilev 100 TVL avait lieu, suivi d’une alerte pour Danger Grave et Imminent. Suite à l’expertise (cabinet ISAST) commandée par le CHSCT de l’UI Normandie, le constructeur COMILEV réagit et réfute sa responsabilité, considérant l’utilisation d’un boulon non conforme.
Vous trouverez le courrier de COMIVEL envoyé à la société de location ARTEGY (à télécharger).
L’inspection du travail a demandé une autre expertise afin de lever le doute sur le niveau de responsabilité.
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