CFE-CGC Orange
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Bilan Restauration OFS 2017

Information

Le bilan restauration 2017 nous a été présenté lors du CE de juillet 2018. Rien ne presse visiblement pour ce petit sujet à 94 m€… L’entreprise ne communique toujours pas aux élus les informations aux bornes du périmètre OFS, elle se contente de les disséminer dans un bilan national indigeste et inexploitable : chiffres invérifiables, coûts de gestions incompréhensibles, mélange de hors taxes et de TTC…

Comment vos élus peuvent-ils influer sur la politique de restauration pour l’année en cours dans ces conditions ? Il ressort au final de ce bilan un excédent de 6,5 millions d’euros non consommé. Au regard de la loi, la Direction devrait automatiquement reverser cet excédent budgétaire de la restauration à chacun des CE du groupe au prorata de leurs effectifs. Or elle ne le fait que sous la contrainte : si vous êtes dans un CE où vos élus réclament le reversement de ces sommes officiellement par la voie d’une délibération soumise au vote, la Direction paie sinon elle garde l’argent.

Chaque année, seuls les CE dans lesquels la CFE-CGC est majoritaire (OFS et SCE) font cette demande et redistribuent les sommes obtenus aux salariés de leur périmètre sous forme de prestations ASC.

Vos élus CFE-CGC ont donc voté une résolution en ce sens pour obtenir le remboursement de leur quote-part du budget restauration 2017 non consommé calculé au prorata des effectifs de l’établissement OFS soit la somme de 266 782,41 euros.

Les élus CFDT ont voté contre …

La restauration collective reste le mode de restauration le plus solidaire et accessible au plus grand nombre. C’est pourquoi il est privilégié par le CE OFS qui souhaite le préserver et en faire un véritable pilier de la qualité de vie au travail. Dans cet esprit, les élus ont mandaté la commission restauration afin d’étudier les modalités de mise en œuvre de l’acceptation au sein de nos restaurants d’entreprise des Titres Restaurant. Ainsi, par exemple, un prestataire externe pourra déjeuner à la cantine avec ses collègues d’Orange et payer avec ces titres restaurants.

Encore une fois seuls vos élus CFE-CGC ont voté pour cette résolution.

Retrouvez les résolutions votées par vos élus CFE CGC

Retrouvez l’intégralité du dossier

Restauration

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Restauration : mettons les pieds dans le plat !

Comment permettre à toutes et tous de bénéficier équitablement d’un budget passé de 500 à 1000 € par personne et par an depuis que la CFE-CGC Orange a soulevé le couvercle des marmites ? Mettons-nous à table !

Au menu :

 

Télécharger la lettre en pdf : pdfcomprendreagir_restauration_t32018_def.pdf

Activités Sociales et Culturelles Lettre Comprendre et Agir

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... la CFE-CGC Orange milite pour :

  • La reprise du pilotage des budgets de la restauration par tous les CE, garantissant transparence et efficacité, et un meilleur contrôle des RIE/RIA externes, pour que seuls les ayant-droit bénéficient de la subvention des repas.
  • Permettre à chacun et chacune de choisir sa manière de consommer son budget restauration, en modulant entre cantine, titres restaurant et mise à disposition dans le compte personnel des ASC basé sur le principe équitable du Tableau Magique.
  • Un SI RH plus performant et des titres restaurant dématérialisés, pour permettre leur extension aux télétravailleurs et télétravailleuses en toute légalité et dans la maîtrise budgétaire.
  • Que toutes les cantines Orange deviennent des RIE et acceptent les titres restaurant en paiement pour les externes.
  • Passer d’une logique « restauration pause méridienne » à une palette de services étendus (permettre aux personnels en horaires décalés de manger à la cantine, développer des formules « snacks » complémentaires…)

 

Extrait de la Lettre Comprendre & Agir "spécial restauration" - T3 2018

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Un peu d’histoire…

En Angleterre, dès 1913, les entreprises doivent assurer à leur personnel la possibilité de prendre leurs repas dans des conditions satisfaisantes. En France, cette obligation est précisée en 1960 : lorsqu’au moins 25 salarié-e-s en font la demande, l’employeur doit installer un réfectoire dans l’entreprise. Dans les entreprises de moins de 25 salarié-e-s, il doit simplement mettre à disposition un local adapté à la prise des repas (rappelons que pour des raisons d’hygiène et de sécurité, il est interdit de manger dans les locaux où l’on travaille). Toutes les entreprises ne disposant pas des espaces nécessaires, le « Titre Restaurant » (TR) permet de proposer une compensation aux salarié-e-s.

L’ordonnance n° 67.830 du 27 septembre 1967 et ses décrets d’application confèrent au titre restaurant le caractère d’un avantage auquel sont associées des exonérations sociales et fiscales bénéficiant tant aux salarié-e-s qu’aux employeurs, et font du titre restaurant un véritable titre de paiement.

Depuis mars 2014, les titres restaurants peuvent être dématérialisés (carte à puce, application mobile avec paiement sans contact), ce qui facilite la gestion pour tous les acteurs, tout en limitant la fraude. Cette dématérialisation sera obligatoire en 2020.

Que dit la loi ?

Les titres sont attribués uniquement au personnel salarié, stagiaire ou intérimaire employé dans l'entreprise utilisatrice (à l’exception des mandataires sociaux), et ne peuvent être utilisés que par la personne qui en est bénéficiaire, selon les règles suivantes :
  • 1 titre attribué par jour travaillé (pour un repas compris dans l'horaire de travail journalier) ;
  • permettant de payer, dans la limite de 19 € par jour, tout ou partie d'un repas dans un restaurant ou un commerce alimentaire ;
  • utilisable uniquement les jours ouvrables (sauf pour les personnels travaillant les dimanches et jours fériés, auquel cas les titres portent une mention spécifique) ;
  • il est interdit aux commerçants de rendre la monnaie sur les TR.

L'employeur détermine librement le montant de la valeur faciale du titre, et prend en charge entre 50 et 60 % de sa valeur, le reste étant payé par le ou la salarié-e. Mais pour être exonérée de cotisation sociale, la contribution patronale est limitée à un montant précis réévalué chaque année : 5,43 € par titre en 2018, pour un ticket à 9,05 €, et une contribution salarié-e de 3,62 € (montants appliqués chez Orange). Cette exonération interdit le cumul d’un titre restaurant avec le remboursement d’une note de frais ou une invitation par l’employeur, un fournisseur ou un client pour le même repas.

Et chez Orange ?

Seuls celles et ceux qui ne disposent pas d’un restaurant d’entreprise à moins de 15 mn de leur lieu de travail ou dont les horaires décalés ne leur permettent pas de manger à la cantine peuvent bénéficier du titre restaurant.

La valeur des titres est calculée chaque année pour permettre à l’employeur de bénéficier à plein des exonérations de charges sociales.

Moins de fraude? Que nenni !

Pour respecter la loi, les titres restaurant doivent être nominatifs. Cependant, en 2017, 90 000 titres non nominatifs ont été distribués (soit près de 810 000 € en valeur faciale). Par qui ont-ils été utilisés ? On a surpris des managers payant avec ces titres des repas d’équipe censés être financés par le budget de l’entreprise et non celui des ASC. Ou les distribuant en tant que prime. Tous les doutes sont donc permis.

Parmi les 25 000 bénéficiaires déclaré-e-s chez Orange, 20 000 utilisent réellement leurs titres restaurant. Que deviennent les autres ? Selon le pôle restauration « les gens les rendent » (sic !). Nous n’avons encore croisé aucun collègue qui l’ait fait ; nous menons l’enquête ! Enfin, l’attribution de titres restaurant n’est pas suivie dans le SI. Tout bénéficiaire de TR peut donc recevoir une double subvention en allant déjeuner à la cantine. Ou disposer d’un titre restaurant pour des repas remboursés sur note de frais.

Des TR pour les télétravailleurs : oui SI…

Selon le Code du travail, les télétravailleurs et télétravailleuses bénéficient des mêmes droits individuels et collectifs que leurs collègues exerçant dans les locaux de l’entreprise. Si ces derniers bénéficient des titres restaurant, les télétravailleurs et télétravailleuses y sont éligibles, lorsque leur journée est organisée en deux vacations entrecoupées d’une pause repas, et sous réserve que toutes les obligations qui s’appliquent à leur utilisation soient respectées. A défaut, le redressement est à craindre, pour l’employeur et pour le ou la salarié-e.

Système d’Information insuffisant

Distribuer des titres restaurant aux collègues en télétravail impose
donc de disposer d’un Système d’Information (SI) qui permette :
  • d’identifier tous les personnels concernés ;
  • de connaître le nombre de jours effectifs de télétravail (l’accord sur le télétravail impose au moins 2 jours / semaine dans les locaux de l’entreprise, et le télétravail occasionnel fait l’objet d’un accord managérial ponctuel), et de tracer les repas pris dans un restaurant d’entreprise avec subvention ou remboursés sur note de frais, pour respecter les règles de non cumul.

Ces infos sont indispensables pour éviter tout redressement fiscal et provisionner les montants nécessaires sans mettre en péril l’équilibre du budget restauration. Il faut aussi dématérialiser les titres, seul moyen pour maîtriser une gestion pratique conforme aux règles sans faire crouler les managers sous l’administratif.

Les CE doivent voter les résolutions permettant la distribution des titres restaurant aux télétravailleurs et télétravailleuses de leur établissement : les élu-e-s doivent impérativement s’engager en connaissance de cause. Malheureusement, les informations nécessaires au respect de la loi et aux prévisions budgétaires ne sont pas disponibles dans le SI d’Orange. Encore une errance technique dans la « 1ère entreprise digitale de France » ?

Actuellement, les seuls personnels en télétravail recevant des TR sont dans les établissements SCE & OFS dont le CE est piloté par la CFE-CGC, uniquement lorsqu’ils sont rattachés à un site sans RIE à proximité, où tous leurs collègues disposent aussi de TR. Dans ce cas, ils renoncent à la subvention RIE, ce qui est tracé dans leur carte multiservices, évacuant tout cumul de subvention.

 

Extrait de la Lettre Comprendre & Agir "spécial restauration" - T3 2018

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Les personnels Orange peuvent déjeuner dans 406 restaurants d’entreprise

  • 130 cantines dans les locaux d’Orange : le pilotage des prestataires est assuré par la Direction d’Orange (pôle restauration). Ces cantines peuvent devenir des Restaurant Inter-Entreprises et signer des conventions avec d’autres entreprises pour recevoir leurs salarié-e-s.
  • 276 RIE / RIA (Restaurant Inter-Entreprises ou Restaurant Inter-Administrations) : gérés par d’autres acteurs, avec lesquels la Direction d’Orange a passé des conventions pour qu’ils accueillent les personnels d’Orange.

Garçon, l’addition !

Perplexe devant votre ticket de caisse ? Il comporte 3 rubriques :

+ Les denrées alimentaires que vous avez choisies.

+ Les frais d’admission, qui correspondent aux coûts fixes d’exploitation du restaurant par le prestataire (personnel et gestion), divisés par le nombre de repas servis en moyenne chaque jour dans le restaurant considéré.

- La subvention de votre CE, déduite du total que vous payez.

La 4ème rubrique qui vous coupe l’appétit

La subvention des repas bénéficie d’exonérations de cotisations sociales. L’URSSAF impose donc des règles strictes, sur la base d’un montant forfaitaire défini chaque année pour l’avantage nourriture offert aux salarié-e-s. Pour 2018, il est de 4,80 € par repas. Le ou la convive doit en payer au moins la moitié (donc 2,40 €). Si ce montant n’est pas atteint, un complément s’ajoute sur le ticket de caisse. Or, de nombreux collègues doivent payer ce complément, plus particulièrement celles et ceux qui devraient recevoir la « subvention majorée+ »… et reçoivent donc moins de subvention que prévu !! L’histoire ne dit pas qui au final bénéficie du complément payé par le convive. Le prestataire ? La Direction ? En dépit de nos questions à la Direction, le mystère subsiste !

Ce qui n’apparaît pas sur le ticket

Pour connaître le prix total d’un repas, il faut encore ajouter les coûts de gestion non liés au prestataire : le loyer du local dédié à la restauration, les « fluides » (eau, gaz, électricité), les frais éventuels d’adhésion au restaurant d’entreprise (dans le cas des restaurants externes), les frais de gestion du pôle restauration d’Orange qui pilote l’activité. Ces coûts ne figurent pas sur le ticket, mais s’imputent bel et bien sur le budget global de la restauration.

La subvention gérée par la Direction

Dans les établissements dont les CE ne sont pas pilotés par des élu-e-s CFE-CGC Orange, le montant de la subvention est défini par la Direction, en fonction de votre salaire global de base et selon la grille suivante, qui s’applique depuis le 1er juillet 2017 :

revenus annuels (SGB) montant de la subvention
> 38 000 €

subvention simple = admission - 1 €

≥ 28 000 € et ≤ 38 000 €

subvention majorée = admission + 0,10 €

< 28 000 €

subvention majorée+ = admission + 1,10 €


Le niveau de subvention auquel vous avez droit est inscrit dans votre carte multiservices (CMS), qui sert, en principe, de badge d’admission et de paiement dans les restaurants Orange.

Laisser la Direction gérer vos cantines ? Risques de mauvaise tambouille !

Absence de négociation

Non seulement l’accord de 2005 est illégal, mais il laisse la Direction gérer seule un budget qui appartient aux personnels, sans contrôle de vos représentants et représentantes : il ne prévoit aucune négociation, mais une simple « concertation ». La Direction conserve donc la haute main sur la restauration. Cela lui permet d’habiller les chiffres comme elle l’entend, de piloter les prestataires à sa manière, comme de décider seule des travaux entrepris dans les restaurants (ouvertures, entretien, rénovation, mise aux normes…). S’ils sont inutiles ou mal négociés, c’est autant d’argent ponctionné sur le budget dédié à la subvention de vos repas. S’ils ne sont pas faits à temps, le risque est de ne plus pouvoir y installer de prestataire… et de voir des cantines fermer.

Addition salée

En moyenne, un repas pris dans une cantine Orange coûte près de 12 € au budget restauration, contre un peu plus de 6 € dans un RIE/RIA externe. D’où vient la différence ? 
  • Loyers prohibitifs : la Direction facture des loyers beaucoup plus élevés que ceux payés par les RIE/RIA externes. Pour le propriétaire d’un immeuble de bureaux, proposer un restaurant interentreprises lui permet de trouver plus facilement des locataires. Il facture donc moins cher le m2 « cantine » que le m2 « bureau ». Mais pour la Direction d’Orange, surfacturer les m2, c’est au contraire le moyen de récupérer à son profit une partie du budget ASC qu’elle est censée distribuer aux personnels via les CE. Et histoire de gonfler la note, les m2 des cafétérias entrent aussi dans la facture.
  • Concurrence contreproductive : la Direction d’Orange critique, à juste titre, la concurrence excessive imposée par le régulateur des télécoms car elle détruit la rentabilité des opérateurs. Mais le pôle restauration considère que seule la concurrence entre prestataires garantit la qualité des repas servis. Orange est ainsi la seule entreprise à travailler avec 6 prestataires différents (API, Ansamble, Compass, Elior, MRS, Sodexo), avec parfois plusieurs prestataires sur un même site (par ex : 3 sur Orange Village à Arcueil ou Orange Gardens à Châtillon). Cette politique empêche les prestataires d’optimiser la gestion de leurs personnels et de leurs approvisionnements, et fait grimper les prix.
    Pire, sur certains sites, la Direction met en concurrence son restaurant Orange avec un ou plusieurs restaurants externes (2 RIE externes concurrencent le restaurant Orange à Bagnolet), ce qui dégrade la fréquentation des restaurants Orange… alors qu’il faudrait au contraire la maximiser ! En effet, lorsque le nombre de repas servis augmente, les frais d’admission diminuent, tandis qu’il y a plus de choix et plus de fraîcheur au self.
Il faudrait rendre tous les restaurants Orange accessibles aux personnels d’autres entreprises, en signant des conventions. Mais la Direction refuse d’engager toutes les négociations nécessaires. Résultat : des frais d’admission de 16,70 € HT à Lanester, et même de 27,03 € HT à Annonay, qui plombent les comptes sans bénéfice pour les convives.

Enfin, la Direction devrait faire en sorte que les titres restaurant soient acceptés comme moyen de paiement dans toutes les cantines. Cela permettrait aux personnels sous-traitants de déjeuner avec leurs collègues d’Orange en toute légalité, sans plomber votre budget restauration.

Errances techniques

Dans de nombreux restaurants Orange, les terminaux de paiement refusent les paiements (notamment sans contact) par la CB Orange Bank. Une humiliation et une perte de confiance dans la qualité de notre offre de service bancaire… qu’on ne sait pas faire fonctionner au sein même de notre entreprise.

Fraude à plein régime

Vous avez dit pique-assiette ?

La carte multiservices pour contrôler l’accès et payer son repas à la cantine permet de n’attribuer la subvention restauration qu’aux personnels qui y ont droit. Malheureusement, la Direction laisse les prestataires détourner le système : on a vu apparaître sur les caisses une « touche Orange », qui permet de faire bénéficier n’importe qui de la subvention, anonymement et sans contrôle. 35 700 repas étaient concernés sur les 5 premiers mois de 2017 dans les cantines d’Orange (soit au minimum 220 K€ de subvention). Dans les RIE/RIA externes, c’est pire: dans la plupart des cas, il suffit de dire qu’on travaille chez Orange pour bénéficier de la subvention. Certains et certaines salarié-e-s d’entreprises extérieures profitent des subventions dédiées aux personnels Orange, à votre détriment, alors qu’ils et elles disposent de titres restaurant via leur employeur !

Foie gras à tous les repas ?

Certains prestataires indélicats se « trompent » à votre détriment lorsque vous passez en caisse. Sur la photo illustrant cet article, la salade aux dés de jambon au premier plan du plateau est facturée comme une « assiette gourmande au foie gras » ! La pratique n’est malheureusement pas isolée : certains restaurants en font un « système ». N’hésitez donc pas à contrôler votre ticket !

 

Extrait de la Lettre Comprendre & Agir "spécial restauration" - T3 2018

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